CHOIX DU MODE DE TRANSMISSION
IDENTIFICATION DU PROPOSANT
Occupation ou employeur
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Date de naissance
(jj/mm/aaaa)
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Première police
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Si Non, Assureur antérieur
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Expertise maritime
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Le proposant s'est-il déjà fait refuser ou résilier un contrat d'assurance pour bateau?
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Construction artisanale
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Vitesse maximale
(Mh ou noeuds)
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Date d'achat
(jj/mm/aaaa)
Puissance
HP / par moteur
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L'ANNEXE (DOIT ÊTRE UTILISÉE UNIQUEMENT AVEC L'EMBARCATION ASSURÉE ET SERVIR UNIQUEMENT POUR LE TRANSPORT ENTRE LE BATEAU ET LA RIVE)
Transport entre le bateau et la rive seulement
Ventilateur de cale
Détecteur d'essence
Pompe de cale
Type
Nombre
Propane à bord
Le réservoir doit être ventilé
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Détecteur de propane
Installation approuvée pour usage marin
CRÉANCIER (nom & adresse)
SINISTRES
(3 dernières années)
Formation aquatique
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Permis de conduire a-t-il été révoqué au cours des 2 dernières années
Y a-t-il des conducteurs de moins de 21 ans?
Tout conducteur de moins de 18 ans, doit être accompagné en tout temps par l'assuré ou un autre pilote de 21 ans et plus.
Permis révoqué
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(2 dernières années)
Note : Ce document est une soumission et non une police d'assurance. Si certaines informations sont manquantes ou modifiées lors de l'émission de la police, l'Assureur se réserve le droit d'en modifier les termes et conditions ou selon le cas, de ne pas accepter de couvrir ce risque.
Notre personnel vous contactera dans les 24 heures suivant l’heure de transmission de votre demande.